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Chapitre VI

Agence régionale de santé de Mayotte

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Article D1446-4

Adaptation des dispositions des commissions de coordination à Mayotte

Code de la santé publique

Article D1446-3

Article D1446-3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des articles D. 1432-2 et D. 1432-7 à Mayotte

Résumé À Mayotte, certaines règles sont adaptées pour correspondre à l'article D. 1446-2.

Pour l'application à Mayotte des articles D. 1432-2 et D. 1432-7, les références aux articles D. 1432-1 et D. 1432-6 sont remplacées par la référence à l'article D. 1446-2.

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Version 1

Pour l'application à Mayotte des articles D. 1432-2 et D. 1432-7, les références aux articles D. 1432-1 et D. 1432-6 sont remplacées par la référence à l'article D. 1446-2.