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Article R1413-89

Coordination nationale de la prévention des infections associées aux soins et de la résistance aux anti-infectieux

Code de la santé publique

Article R1413-88

Article R1413-88

A Saint-Pierre-et-Miquelon, la première phrase du dernier alinéa de l'article R. 1413-83 est ainsi rédigée : “ Le centre est membre du réseau territorial de vigilance et d'appui mentionné à l'article R. 1413-65. ”

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Version 1

En vigueur à partir du lundi 6 février 2017

Abrogé le jeudi 11 mai 2017

A Saint-Pierre-et-Miquelon, la première phrase du dernier alinéa de l'article R. 1413-83 est ainsi rédigée : “ Le centre est membre du réseau territorial de vigilance et d'appui mentionné à l'article R. 1413-65. ”