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Section 2

Elimination des pièces anatomiques

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Article R1335-10

Application des dispositions relatives à l'élimination des pièces anatomiques

Code de la santé publique

Article R1335-9

Article R1335-9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition des pièces anatomiques

Résumé Les pièces anatomiques sont des organes ou des membres reconnus par tous et collectés lors de soins ou d'autres activités.

Les pièces anatomiques sont des organes ou des membres, aisément identifiables par un non-spécialiste, recueillis à l'occasion des activités de soins ou des activités déterminées au dernier alinéa de l'article R. 1335-1.

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Les pièces anatomiques sont des organes ou des membres, aisément identifiables par un non-spécialiste, recueillis à l'occasion des activités de soins ou des activités déterminées au dernier alinéa de l'article R. 1335-1.