Article R1333-78
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispositifs médicaux et médicaments radiopharmaceutiques
Résumé Les dispositifs médicaux respectent les règles de l'article L. 5212-1, et les médicaments et produits radiopharmaceutiques suivent les règles des articles L. 5121-1 et suivants.
Tout dispositif médical exposant aux rayonnements ionisants satisfait aux dispositions réglementaires prises en application de l'article L. 5212-1.
Les médicaments et produits radiopharmaceutiques sont utilisés conformément à l'article L. 5121-1 et suivants.
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