Article R1333-77
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispositifs médicaux pour les examens radiologiques sans indication médicale
Résumé Les radiographies sans raison médicale doivent suivre des règles strictes pour protéger la santé.
Les examens radiologiques réalisés sans indication médicale sont réalisés avec des dispositifs médicaux conformes à l'article R. 1333-78, en suivant les procédures de justification individuelle et d'optimisation définies pour les expositions médicales.
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