Article R1333-49
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour du guide et établissement des niveaux de référence diagnostiques après la période transitoire
Résumé Après une période d'essai, on utilise les données recueillies pour mettre à jour les règles et fixer des normes pour les examens médicaux utilisant des rayonnements.
A l'issue de la période transitoire mentionnée à l'article R. 1333-48, les informations recueillies et les résultats de leur analyse sont pris en compte pour mettre à jour le guide prévu à l'article R. 1333-47, et, dans le cas des examens diagnostiques et de pratiques interventionnelles radioguidées, pour établir des niveaux de référence diagnostiques, conformément aux dispositions de l'article R. 1333-61.
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