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Titre VII

Prévention des facteurs de risques pour la santé

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Section 1

Dispositions communes

R1173-1

Code de la santé publique

Chapitre III : Maisons sport-santé

Section 1 : Dispositions communes

Section 2 : Habilitation et renouvellement

Section 3 : Suspension et retrait de l'habilitation