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Sous-section 2

Vigilance

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Article R1127-25

Notification des événements indésirables graves en recherche en assistance médicale à la procréation

Code de la santé publique

Article R1127-24

Article R1127-24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transmission des informations de sécurité dans le cadre de l'AMP

Résumé Le responsable de la recherche doit prévenir les chercheurs si quelque chose pourrait mettre en danger la sécurité des personnes impliquées.

Le promoteur transmet aux investigateurs concernés toute information susceptible d'affecter la sécurité du donneur, de la personne qui a recours à l'assistance médicale à la procréation ou de l'enfant né ou à naître.

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Version 1

Le promoteur transmet aux investigateurs concernés toute information susceptible d'affecter la sécurité du donneur, de la personne qui a recours à l'assistance médicale à la procréation ou de l'enfant né ou à naître.