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Titre V

Recherche sur l'embryon humain, sur les cellules souches embryonnaires humaines et sur les cellules souches pluripotentes induites humaines

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Section 1

Recherche sur l'embryon

R2151-1 — R2151-12

Code de la santé publique

Chapitre unique

Section 1 : Recherche sur l'embryon

Section 2 : Recherche sur les cellules souches embryonnaires

Section 3 : Dispositions particulières à certaines recherches sur les cellules souches pluripotentes induites humaines

Section 4 : Importation et exportation de cellules souches embryonnaires à des fins de recherche

Section 5 : Conservation des embryons et des cellules souches embryonnaires à des fins de recherche

Sous-section 1 : Dispositions communes

Sous-section 2 : Conservation d'embryons

Sous-section 3 : Conservation de cellules souches embryonnaires