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Titre III

Autres produits et substances pharmaceutiques réglementés

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Section 1

Conditions de délivrance des autorisations

R5139-1 — R5139-20

Code de la santé publique

Chapitre IX : Micro-organismes et toxines

Section 1 : Conditions de délivrance des autorisations

Section 2 : Prévention des risques

Section 3 : Les modalités de prescription, de commande et de délivrance