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Section 1

Eclairage et signalisation des véhicules

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Article R313-12

Éclairage de la plaque d'immatriculation arrière

Code de la route

Article R313-11

Article R313-11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Feux de stationnement

Résumé Certains véhicules peuvent avoir des feux de stationnement qui éclairent en orange ou rouge.

Feux de stationnement.

Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules à deux ou trois roues et des véhicules de travaux publics, peut être muni de feux de stationnement. Ces feux, situés sur les côtés du véhicule, doivent émettre soit vers l'avant et vers l'arrière une lumière orangée, soit vers l'avant la même lumière que les feux de position et vers l'arrière une lumière rouge.

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression d’exclusion pour appareils agricoles

Résumé des changements Les règles sur les feux de stationnement ont été simplifiées : on ne refuse plus leur installation aux appareils agricoles, mais on conserve l’exclusion pour les petits moteurs (2‑3 roues) et les équipements de travaux publics.

Feux de stationnement.

Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules à deux ou trois roues et des véhicules de travaux publics, peut être muni de feux de stationnement. Ces feux, situés sur les côtés du véhicule, doivent émettre soit vers l'avant et vers l'arrière une lumière orangée, soit vers l'avant la même lumière que les feux de position et vers l'arrière une lumière rouge.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du vendredi 1 juin 2001

Feux de stationnement.

Tout véhicule à moteur, à l'exception des véhicules à deux ou trois roues et des véhicules ou appareils agricoles ou de travaux publics, peut être muni de feux de stationnement. Ces feux, situés sur les côtés du véhicule, doivent émettre soit vers l'avant et vers l'arrière une lumière orangée, soit vers l'avant la même lumière que les feux de position et vers l'arrière une lumière rouge.