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Section 2

Des stages de sensibilisation à la sécurité routière

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Article R223-8

Conditions et effets de l'attestation de stage de sensibilisation à la sécurité routière.

Code de la route

Article R223-7

Article R223-7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière

Résumé Des professeurs et des psychologues autorisés dirigent les stages de sécurité routière.

L'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière est assurée conjointement par un enseignant de la conduite et de la sécurité routière et un psychologue, titulaires de l'autorisation d'animer, en cours de validité, mentionnée au II de l'article R. 212-2.

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Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation du dispositif d’animation – double équipe autorisée

Résumé des changements Le texte actuel exige que chaque stage soit animé conjointement par un enseignant spécialisé en conduite et sécurité routière ainsi qu’un psychologue autorisés à animer, remplaçant le précédent régime où les stages étaient dirigés par n’importe quel formateur reconnu préfectoral après une préparation spécifique.

L'animation des stages de sensibilisation à la sécurité routière est assurée conjointement par un enseignant de la conduite et de la sécurité routière et un psychologue, titulaires de l'autorisation d'animer, en cours de validité, mentionnée au II de l'article R. 212-2.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du samedi 12 juillet 2003

La conduite et l'animation de chaque stage sont assurées par des formateurs reconnus aptes par le préfet. Ces formateurs doivent, pour certains d'entre eux, être titulaires d'un diplôme spécifique de formateur à la conduite automobile et, pour d'autres, être titulaires d'un diplôme permettant de faire usage du titre de psychologue.

Pour être reconnus aptes, ces formateurs doivent suivre une préparation spécifique à l'animation des stages. L'arrêté interministériel mentionné à l'article R. 223-5 précise le contenu et les modalités de cette préparation ainsi que la liste des diplômes dont la possession est exigée des formateurs.