Code de la route

Article R223-6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Structure et objectifs des stages de sensibilisation à la sécurité routière

Résumé Un stage de sécurité routière comprend un module d'introduction et d'autres modules pour changer les comportements des conducteurs.

Le stage doit comprendre :

1° Un premier module ayant pour objet de poser le cadre et les enjeux du stage de sensibilisation à la sécurité routière ;

2° Un ou plusieurs modules spécialisés dont l'objet est d'impulser un processus de changement d'attitudes et de comportements chez le conducteur.

Le cadre de référence, le programme et les méthodes d'intervention sont fixés par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière.

Ce programme d'éducation peut inclure un entretien avec un psychologue et une séquence de conduite.

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Historique des versions

Version 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement d’autorité responsable

Résumé des changements Le texte modifie l’autorité qui fixe le programme du stage, passant du ministre des transports au ministre chargé de la sécurité routière.

Le stage doit comprendre :

1° Un premier module ayant pour objet de poser le cadre et les enjeux du stage de sensibilisation à la sécurité routière ;

2° Un ou plusieurs modules spécialisés dont l'objet est d'impulser un processus de changement d'attitudes et de comportements chez le conducteur.

Le cadre de référence, le programme et les méthodes d'intervention sont fixés par arrêté du ministre chargé de la sécurité routière.

Ce programme d'éducation peut inclure un entretien avec un psychologue et une séquence de conduite.

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorientation pédagogique vers le changement comportemental

Résumé des changements La réforme passe d’une formation axée sur la connaissance des facteurs de danger routier à un stage orienté vers la prise de conscience et le changement d’attitudes, tout en modifiant les références réglementaires et en précisant une séquence pratique de conduite.

En vigueur à partir du vendredi 1 janvier 2010

Le stage doit comprendre :

1° Un premier module ayant pour objet de poser le cadre et les enjeux du stage de sensibilisation à la sécurité routière ;

2° Un ou plusieurs modules spécialisés dont l'objet est d'impulser un processus de changement d'attitudes et de comportements chez le conducteur.

Le cadre de référence, le programme et les méthodes d'intervention sont fixés par arrêté du ministre chargé des transports.

Ce programme d'éducation peut inclure un entretien avec un psychologue et une séquence de conduite.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du samedi 12 juillet 2003

I. - La formation doit comprendre :

1° Un enseignement portant sur les facteurs généraux de l'insécurité routière ;

2° Un ou plusieurs enseignements spécialisés dont l'objet est d'approfondir l'analyse de situations ou de facteurs générateurs d'accidents de la route.

II. - Le programme de ces enseignements est fixé par l'arrêté mentionné à l'article R. 223-5.

III. - Cette formation peut inclure un entretien avec un psychologue et un enseignement pratique de conduite.