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Titre III

Exploitation des droits

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Section 1

Contrat d'édition

L132-1 — L132-16

Code de la propriété intellectuelle

Chapitre II : Dispositions particulières à certains contrats

Section 1 : Contrat d'édition

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Dispositions particulières applicables à l'édition d'un livre

Sous-section 3 : Dispositions particulières applicables à l'édition d'une œuvre musicale

Section 2 : Contrat de représentation

Section 3 : Contrat de production audiovisuelle

Section 4 : Contrat de commande pour la publicité

Section 5 : Contrat de nantissement du droit d'exploitation des logiciels

Section 6 : Droit d'exploitation des œuvres des journalistes