Article R151-16
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définitions du règlement du PLU
Résumé Le PLU peut définir des mots et en ajouter d'autres pour mieux s'appliquer.
Le règlement peut, s'il y a lieu, préciser ces définitions du lexique national et les compléter par celles qu'il estime utiles à son application.
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