Article L121-30
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation dérogatoire pour l'aménagement des plages
Résumé On peut reconstruire certaines constructions sur les plages si c'est bon pour l'accès et l'environnement.
Afin d'améliorer les conditions d'accès au domaine public maritime, le schéma d'aménagement peut, à titre dérogatoire, autoriser le maintien ou la reconstruction d'une partie des équipements ou constructions existants à l'intérieur de la bande littorale définie à l'article L. 121-16, dès lors que ceux-ci sont de nature à permettre de concilier les objectifs de préservation de l'environnement et d'organisation de la fréquentation touristique.
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