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Section 1

Dispositions générales

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Paragraphe 1

Détermination des capacités d'accueil

L121-21

Code de l'urbanisme

Sous-section 3 : Dispositions spécifiques aux documents d'urbanisme des communes littorales

Paragraphe 1 : Détermination des capacités d'accueil

Paragraphe 2 : Préservation des coupures d'urbanisation

Paragraphe 3 : Exposition au recul du trait de côte et adaptation des documents d'urbanisme