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Sous-section 3

Dispositions spécifiques aux documents d'urbanisme des communes littorales

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Paragraphe 3

Exposition au recul du trait de côte et adaptation des documents d'urbanisme

L121-22-1 — L121-22-12

Code de l'urbanisme

Paragraphe 2 : Préservation des coupures d'urbanisation

Article L121-22

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prévoir des espaces naturels en coupure d'urbanisation

Résumé Les plans d'urbanisme doivent inclure des espaces verts pour séparer les zones construites.

Les schémas de cohérence territoriale et les plans locaux d'urbanisme doivent prévoir des espaces naturels présentant le caractère d'une coupure d'urbanisation.

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