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Paragraphe 2

Règles particulières à certains ouvrages et routes

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Article L121-5-1

Autorisation des ouvrages de production d'électricité renouvelable en zones littorales non interconnectées

Code de l'urbanisme

Article L121-5

Article L121-5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dérogation pour les stations d'épuration

Résumé Des stations d'épuration peuvent contourner certaines règles si elles ne font pas partie d'un nouveau projet de développement.

A titre exceptionnel, les stations d'épuration d'eaux usées, non liées à une opération d'urbanisation nouvelle, peuvent être autorisées par dérogation aux dispositions du présent chapitre.

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A titre exceptionnel, les stations d'épuration d'eaux usées, non liées à une opération d'urbanisation nouvelle, peuvent être autorisées par dérogation aux dispositions du présent chapitre.