Code de l'environnement

Annexe VI à l'article R432-3

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Annexe VI à l'article R432-3

Bassin de l'Authie

L'Authie, depuis sa source, sur le territoire de la commune de Coigneux (Somme), jusqu'à la limite de salure des eaux, au Pont-à-Cailloux, communes de Conchil-le-Temple (Pas-de-Calais) et de Quend-le-Jeune (Somme).

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Créé le 5 août 2005 · Abrogé le 1 janvier 2014

Bassin de l'Authie

L'Authie, depuis sa source, sur le territoire de la commune de Coigneux (Somme), jusqu'à la limite de salure des eaux, au Pont-à-Cailloux, communes de Conchil-le-Temple (Pas-de-Calais) et de Quend-le-Jeune (Somme).

Historique des versions

En vigueur du vendredi 5 août 2005 au mardi 31 décembre 2013

Source : Légifrance