Article 344
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions d'adoption
Résumé Un enfant peut être adopté s'il est mineur et que ses parents sont d'accord, s'il est pupille de l'État, s'il est déclaré délaissé par un tribunal, ou s'il est majeur et que certaines conditions spécifiques sont remplies.
Peuvent être adoptés :
1° Les mineurs pour lesquels les parents ou le conseil de famille ont valablement consenti à l'adoption ;
2° Les pupilles de l'Etat pour lesquels le conseil de famille des pupilles de l'Etat a consenti à l'adoption ;
3° Les enfants judiciairement déclarés délaissés dans les conditions prévues aux articles 381-1 et 381-2 ;
4° Les majeurs, en la forme simple et en la forme plénière dans les cas prévus à l'article 345.
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