Section précédente

Section parente

Avis divers

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvel accord sur le remboursement des soins thermaux

Résumé. Un nouvel accord entre les caisses d'assurance maladie et les stations thermales met à jour les soins remboursés.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvel accord sur les soins thermaux

Résumé. Un nouvel accord entre les caisses d'assurance maladie et les établissements thermaux a été approuvé et remplace un précédent avis.

Le présent avis annule et remplace l'avis relatif à l'avenant n° 10 à la convention nationale organisant les rapports entre les caisses d'assurance maladie et les établissements thermaux signé le 6 février 2026 (NOR : SFHS2606773V) publié au Journal officiel n° 60 du 11 mars 2026, texte n° 122.
A fait l'objet d'une approbation, en application des articles L. 162-15 (Approbation des conventions entre professionnels de santé et assurance maladie) et L. 162-41 (Remboursement des soins thermaux) du code de la sécurité sociale, l'avenant n° 10 à la convention nationale organisant les rapports entre les caisses d'assurance maladie et les établissements thermaux, annexé au présent arrêté, conclu le 6 février 2026, entre d'une part, l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, et d'autre part, le Conseil national des établissements thermaux.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des traitements conventionnés pour des stations thermales

Résumé. Un accord met à jour les soins payés dans certaines stations thermales et corrige ceux de Bains-les-Bains.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Forfaits de soins à la station thermale d'Amnéville

Résumé. La station thermale d'Amnéville offre des forfaits de soins pour les rhumatismes et les problèmes respiratoires.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Forfaits de soins à la station thermale

Résumé. La station thermale de Bains-les-Bains offre des forfaits de soins pour les problèmes de rhumatologie et les maladies cardio-artérielles.
Avis divers
Annexe
Annexe
Annexe