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Temps de travail

relatif au temps de travail

Abrogé1 octobre 2025
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1. Temps de travail effectif

Abrogé1 octobre 2025

6. Encadrement

Abrogé1 octobre 2025

8. Horaires individualisés

Abrogé1 octobre 2025

9. Compte épargne-temps

Abrogé1 octobre 2025

10.1. Définition

Abrogé1 octobre 2025

10.2. Contingent annuel

Abrogé1 octobre 2025

10.3. Repos de remplacement

Abrogé1 octobre 2025

11. Entrée en vigueur

Abrogé1 octobre 2025

Abrogé depuis le mercredi 1 octobre 2025

En vigueur du mercredi 1 décembre 1999 au mardi 30 septembre 2025

Temps de travail
1. Temps de travail effectif
2. Réduction du temps de travail
3. Réduction du temps de travail sous forme de jours de repos
4. Répartition du temps de travail sur l'année
5. Convention de forfait de rémunération
6. Encadrement
7. Temps partiel
8. Horaires individualisés
9. Compte épargne-temps
10. Heures supplémentaires - Repos de remplacement
11. Entrée en vigueur