Temps de travail
7. Temps partiel
Abrogé1 octobre 2025
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7.1. Définition
Abrogé1 octobre 20257.2. Modalités incluses dans le contrat de travail
Abrogé1 octobre 20257.3. Période minimale de travail continu
Abrogé1 octobre 20257.4. Interruption d'activité
Abrogé1 octobre 20257.5. Modification des horaires
Abrogé1 octobre 20257.6. Heures complémentaires
Abrogé1 octobre 20257.7. Revalorisation
Abrogé1 octobre 20257.8. Réduction de l'horaire collectif de travail effectif
Abrogé1 octobre 20257.9. Temps partiel annualisé
Abrogé1 octobre 20257.10. Temps partiel annualisé choisi
Abrogé1 octobre 2025Abrogé depuis le mercredi 1 octobre 2025
En vigueur du mercredi 1 décembre 1999 au mardi 30 septembre 2025
7. Temps partiel
7.1. Définition
7.2. Modalités incluses dans le contrat de travail
7.3. Période minimale de travail continu
7.4. Interruption d'activité
7.5. Modification des horaires
7.6. Heures complémentaires
7.7. Revalorisation
7.8. Réduction de l'horaire collectif de travail effectif
7.9. Temps partiel annualisé
7.10. Temps partiel annualisé choisi