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Temps de travail

2. Réduction du temps de travail

Abrogé1 octobre 2025
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Abrogé1 octobre 2025

Créé le 1 décembre 1999 · Abrogé le 1 octobre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réduction du temps de travail

Résumé. On peut réduire le temps de travail en dessous de 39 heures par semaine en ajustant les horaires ou en offrant des jours de repos.

Une réduction du temps de travail en deçà de 39 heures peut être organisée sous forme de réduction de la durée quotidienne et hebdomadaire ou annuelle du travail et/ou par l'attribution proportionnelle de jours ou de demi-journées de repos dans l'année.

Les différentes modalités d'aménagement du temps de travail peuvent être combinées entre elles.

Abrogé depuis le mercredi 1 octobre 2025

En vigueur du mercredi 1 décembre 1999 au mardi 30 septembre 2025

2. Réduction du temps de travail