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Prévoyance

Abrogé31 décembre 2011
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Périmé31 décembre 2011

Créé le 26 octobre 2004 · Périmé le 31 décembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 12.01

Résumé. L'article 12.01 a été modifié, mais le texte exact de la modification n'est pas fourni.

L'article 12.01 est désormais rédigé comme suit :

(Voir cet article).

Périmé31 décembre 2011

Créé le 26 octobre 2004 · Périmé le 31 décembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 12.02

Résumé. L'article 12.02 a été modifié, mais son contenu exact n'est pas précisé ici.

L'article 12.02 est désormais rédigé comme suit :

(Voir cet article).

Périmé31 décembre 2011

Créé le 26 octobre 2004 · Périmé le 31 décembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 12.04

Résumé. L'article 12.04 a été modifié, mais son contenu n'est pas précisé ici.

L'article 12.04 est désormais rédigé comme suit :

(Voir cet article).

Périmé31 décembre 2011

Créé le 26 octobre 2004 · Périmé le 31 décembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout d'un nouvel article

Résumé. Un nouvel article, le 12.06, est ajouté aux règles.

L'article 12.06 est ajouté et rédigé comme suit :

(Voir cet article).

Périmé31 décembre 2011

Créé le 26 octobre 2004 · Périmé le 31 décembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 12.07

Résumé. L'article 12.07 a été modifié, mais son contenu exact n'est pas précisé ici.

L'article 12.07 est désormais rédigé comme suit :

(Voir cet article).

Périmé31 décembre 2011

Créé le 26 octobre 2004 · Périmé le 31 décembre 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 12.08

Résumé. L'article 12.08 a été modifié et renvoie à un autre article pour plus de détails.

L'article 12.08 est désormais rédigé comme suit :

(Voir cet article).

Préambule

Abrogé31 décembre 2011

Date d'effet

Abrogé31 décembre 2011

Abrogé depuis le samedi 31 décembre 2011

En vigueur du mardi 26 octobre 2004 au vendredi 30 décembre 2011

Prévoyance
Préambule
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Date d'effet