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Modification de certains articles

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En vigueur depuis le 15 juin 2005

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Modification des règles d'arrêt de maladie

Résumé. Modification des règles sur les arrêts de maladie dans un article spécifique.

Les alinéas 2 et 8 du point 1 "Arrêt de maladie" de l'article 4.4.2 sont remplacés par les dispositions suivantes :

(Voir cet article).

En vigueur depuis le 15 juin 2005

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Modification d'un article de la convention collective nationale de l'animation

Résumé. Un article de la convention collective de l'animation est modifié pour changer son titre et son premier paragraphe.

Le titre et l'alinéa 1 de l'article 4.4.2 de la convention collective nationale de l'animation est remplacé par les dispositions suivantes :

(Voir cet article).

En vigueur depuis le 15 juin 2005

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Modification d'un article dans la convention collective nationale de l'animation

Résumé. L'article 6.3 de la convention collective nationale de l'animation est modifié.

Le titre de l'article 6.3 du chapitre 6 de la convention collective nationale de l'animation est modifié comme suit :

(Voir cet article).

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Modification d'un article de la convention collective nationale de l'animation

Résumé. L'article 6.3.1 d'une convention collective est modifié pour clarifier les règles.

L'alinéa 1 de l'article 6.3.1 est remplacé par les dispositions suivantes :

(Voir cet article).

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Ajout de dispositions dans l'article 6.3.2

Résumé. L'article ajoute de nouvelles règles avant le premier paragraphe de l'article 6.3.2 d'une convention collective.

Il est rajouté avant le 1er alinéa de l'article 6.3.2 du chapitre 6 les dispositions suivantes :

(Voir cet article).

En vigueur depuis le 15 juin 2005

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Ajout d'un nouvel article dans la convention collective de l'animation

Résumé. Un nouvel article est ajouté à la convention collective de l'animation pour préciser certaines règles.

Au chapitre 6 de la convention collective nationale de l'animation, il est créé un article 6.3.3 selon les dispositions suivantes :

(Voir cet article).

En vigueur depuis le 15 juin 2005

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Modification de l'article 6.3 dans une convention collective

Résumé. L'article 7 modifie l'article 6.3 d'une convention collective en y ajoutant de nouvelles dispositions.

L'article 6.3 est complété par les dispositions suivantes :

(Voir cet article).

En vigueur depuis le 15 juin 2005

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Entrée en vigueur d'un avenant

Résumé. Un nouvel accord entre en vigueur le premier jour du mois suivant son approbation et doit être enregistré auprès des autorités compétentes.

Le présent avenant prend effet le 1er jour du mois suivant son arrêté d'extension.

Il fera l'objet d'un dépôt à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et d'une demande d'extension.

En vigueur depuis le mercredi 15 juin 2005

Modification de certains articles
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8