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Article 1

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Article 1

Les alinéas 2 et 8 du point 1 "Arrêt de maladie" de l'article 4.4.2 sont remplacés par les dispositions suivantes :

(Voir cet article).

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En vigueur depuis le 15 juin 2005

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Modification des règles d'arrêt de maladie

Résumé. Modification des règles sur les arrêts de maladie dans un article spécifique.

Les alinéas 2 et 8 du point 1 "Arrêt de maladie" de l'article 4.4.2 sont remplacés par les dispositions suivantes :

(Voir cet article).

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En vigueur depuis le mercredi 15 juin 2005

Source : Légifrance