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ARRT

relatif à la durée, l'aménagement et la réduction du temps de travail

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En vigueur depuis le jeudi 21 février 2002

ARRT
Préambule
Cadre juridique
Champ d'application
Durée effective de travail
Réduction du temps de travail sous forme de jours de repos sur l'année
Modulation
Salariés non cadres et cadres intégrés sous contrat à durée déterminée dit d'usage
Cadres
Heures supplémentaires et travail du dimanche
Jours fériés
Temps partiel
Incidences sur les rémunérations
Commission de suivi
Date d'effet
Durée-Révision-Adhésion
Dépôt-Extension