Arrêté du 9 septembre 2026

Article 2

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Article 2

Sur le diplôme, défini à l'article 1er (Nouveau modèle pour le diplôme national du brevet), établi conformément au modèle annexé au présent arrêté, il est précisé, le cas échéant, que le candidat s'est vu attribuer une mention telle que définie par l'article D. 332-20 du code de l'éducation (Mentions au diplôme national du brevet).

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Entrée en vigueur différée1 janvier 2027

Entrée en vigueur différée au 1 janvier 2027

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Mentions sur le diplôme du brevet

Résumé. Un arrêté précise que le diplôme du brevet peut mentionner 'assez bien', 'bien' ou 'très bien' selon les notes obtenues.

Sur le diplôme, défini à l'article 1er (Nouveau modèle pour le diplôme national du brevet), établi conformément au modèle annexé au présent arrêté, il est précisé, le cas échéant, que le candidat s'est vu attribuer une mention telle que définie par l'article D. 332-20 du code de l'éducation (Mentions au diplôme national du brevet).

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