Arrêté du 9 septembre 2026

Article 1

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Article 1

Le diplôme national du brevet est libellé conformément au modèle annexé au présent arrêté.

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Entrée en vigueur différée1 janvier 2027

Entrée en vigueur différée au 1 janvier 2027

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Nouveau modèle pour le diplôme national du brevet

Résumé. Le diplôme national du brevet a un nouveau modèle, fixé par un arrêté.

Le diplôme national du brevet est libellé conformément au modèle annexé au présent arrêté.

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Source : Légifrance