Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions des articles 1,2 et 3 de l'arrêté du 5 novembre 2009
Résumé. L'article 2 met à jour les règles des articles 1, 2 et 3 d'un arrêté de 2009.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 novembre 2009Art. 1 → Version 3Arrêté du 5 novembre 2009Art. 2 → Version 4Arrêté du 5 novembre 2009Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 5 novembre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3