Abrogé par Arrêté du 13 mai 2024 - art. 8
Créé le 17 novembre 2017 · Abrogé le 30 mai 2024
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Liste des hôpitaux militaires autorisés à soigner
Sont inscrits à la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique (Rôle des hôpitaux des armées dans le service public hospitalier) les huit hôpitaux d'instruction des armées dont la désignation figure aux tableaux ci-annexés.