JORF n°0267 du 16 novembre 2017

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

- Association Soyaux Angoulême XV Charente ;
- SASP USON Rugby plus.


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Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :

- Association Soyaux Angoulême XV Charente ;

- SASP USON Rugby plus.