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Arrêté du 9 novembre 2009

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Article 2

Les dispositions du présent arrêté ne demeurent valables qu'autant que la licence d'exploitation qui a été délivrée à la société Noor Airways par l'arrêté du 9 novembre 2009 susvisé est en cours de validité.

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En vigueur du dimanche 22 novembre 2009 au samedi 6 mars 2010

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