Arrêté du 9 novembre 1992

Article 2

Créé le 19 novembre 1992 · En vigueur depuis le 12 juillet 2026

Les programmes et les descriptifs concernant les épreuves des concours sont fixés dans l'arrêté mentionné à l'article 1er.

Les sujets des épreuves des concours externes, des concours internes et des troisièmes concours sont établis sur la base de programmes et de référentiels de formation de l'enseignement général, technologique et professionnel et le cas échéant, la liste des thèmes et axes mentionnés dans les annexes I, II et III de l'arrêté du 8 juillet 2026 susvisé.

Les programmes des épreuves font l'objet d'une publication sur le site internet du ministère de l'agriculture.

Le règlement particulier de chacune des épreuves d'admissibilité et d'admission de ces concours est précisé aux annexes I, II et III de l'arrêté du 8 juillet 2026 susvisé.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 12 juillet 2026

Modifié parArrêté du 7 juillet 2026art. 1

Les programmes et les descriptifs concernant les épreuves des concours

Les sujets des épreuves des concours externes, des concours internes et des troisièmes concours sont établis sur la base de programmes et de référentiels de formation de l'enseignement général, technologique et professionnel et le cas échéant, la liste des thèmes et axes mentionnés dans les annexes I, II et III de l'arrêté du 8 juillet 2026 susvisé.

Les programmes des épreuves font l'objet d'une publication sur le site internet du ministère de l'agriculture.

Le règlement particulier de chacune des épreuves d'admissibilité et d'admission de ces concours est précisé aux annexes I, II et III de l'arrêté du 8 juillet 2026 susvisé.

En vigueur du vendredi 27 août 2010 au samedi 11 juillet 2026

Modifié parArrêté du 17 août 2010art. 1

Les programmes et les descriptifs concernant lesépreuves des concours sont fixés dans l'arrêté mentionné à l'article 1er.

En vigueur du jeudi 19 novembre 1992 au jeudi 26 août 2010

La nature, la durée et le coefficient des épreuves théoriques des premiers et seconds concours sont fixés par l'article 4 de l'arrêté du 14 novembre 1990 susvisé.