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Arrêté du 9 mars 2026

Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 337-201 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 15 janvier 2026,

Arrêtent :

Créé le 8 mai 2026

Les candidats à l'examen d'une spécialité de brevet national des métiers d'art, titulaires de l'un des diplômes figurant à l'annexe du présent arrêté ou d'un diplôme de niveau supérieur délivré par le ministre chargé de l'enseignement supérieur ou par le ministre chargé de l'agriculture sont, à leur demande, dispensés des unités suivantes :

  • langue vivante ;
  • français ;
  • histoire-géographie et enseignement moral et civique ;
  • éducation physique et sportive.

Créé le 8 mai 2026

Les candidats à l'examen d'une spécialité de brevet national des métiers d'art, titulaires d'une autre spécialité de ce diplôme, sont, à leur demande, dispensés des unités suivantes :

  • économie-gestion ;
  • mathématiques ;
  • physique-chimie ;
  • prévention-santé-environnement.

Créé le 8 mai 2026

Les candidats à l'examen d'une spécialité de brevet national des métiers d'art, titulaires d'une spécialité de baccalauréat professionnel comportant l'une ou plusieurs des unités d'économie-gestion, de mathématiques, de physique-chimie, anciennement sciences physiques et chimiques, ou de prévention-santé-environnement, sont, à leur demande, dispensés de chaque unité correspondante.

Créé le 8 mai 2026

Les candidats à l'examen d'une spécialité de brevet national des métiers d'art antérieurement ajournés à l'examen d'une autre spécialité de ce diplôme, qui peuvent conserver une ou des notes obtenues dans cette autre spécialité aux unités mentionnées aux précédents articles, peuvent, à leur demande, être dispensés des unités correspondantes pendant la durée de validité de ces notes.

Créé le 8 mai 2026

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session d'examen 2029.

Créé le 8 mai 2026

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie.

Créé le 8 mai 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 mars 2026.

Le ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement scolaire,

C. Pascal

La ministre des outre-mer,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe à la directrice générale des outre-mer,

F. Ghilbert

En vigueur depuis le vendredi 8 mai 2026

Arrêté du 9 mars 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Annexe