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Arrêté du 9 mars 2026

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;

Vu l'arrêté du 22 janvier 2026 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté par un autre

Résumé. Un arrêté du 9 mars 2026 modifie un article d'un autre arrêté du 22 janvier de la même année.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 janvier 2026Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 22 janvier 2026
Art. 9

Créé le 29 avril 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 mars 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

J. Fournier

En vigueur depuis le mercredi 29 avril 2026

Arrêté du 9 mars 2026
Article 1
Article 2