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Modification d'un arrêté par un autre
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2026Art. 9
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 2026 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 janvier 2026Art. 9
1 version
1 modifié
Créé le 29 avril 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 9 mars 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
J. Fournier