JORF n°0090 du 16 avril 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté du 9 mars 2026 explique comment trouver des textes officiels sur Internet.
Un arrêté du 9 mars 2026 explique comment consulter des textes officiels en ligne.
Un arrêté doit être publié au Journal officiel de la République française.
L'arrêté du 27 novembre 2020 est modifié par l'article 3 de l'arrêté du 9 mars 2026.
Les nouveaux programmes de formation pour les première et seconde années entreront en vigueur progressivement à partir de 2026, avec un décalage d'un an en Nouvelle-Calédonie.
L'arrêté étend l'application des objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
- Arrêté du 9 mars 2026 : Extension des règles de formation pour les classes préparatoires littérairesentré en vigueur le 17 avril 2026
Un nouvel arrêté étend les règles de formation pour les classes préparatoires littéraires aux îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie, avec des programmes qui entreront en vigueur progressivement à partir de 2026.