Arrêté du 9 mars 2026

Article 1

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Article 1

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 mars 2013

Art. 2-1

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Extension d'une réglementation éducative

Résumé. L'arrêté étend l'application des objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.

A créé les dispositions suivantes :

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