La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 juin 1995 modifié relatif à la nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles ;
Vu l'arrêté du 25 mars 2013 modifié relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales ;
Vu l'arrêté du 27 novembre 2020 modifié portant extension de dispositions relatives à l'enseignement supérieur dans les îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française et relatif aux attributions des recteurs de région académique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 4 décembre 2025 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 janvier 2026,
Arrêtent :
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 mars 2013Art. 2-1
1 version
1 créé
Créé le 17 avril 2026
I. - Les objectifs de formation et le programme de première année du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée universitaire 2026, et ceux relatifs à la seconde année à la rentrée universitaire 2027.
II. - En Nouvelle-Calédonie, les objectifs de formation et le programme de première année du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée universitaire 2027, et ceux relatifs à la seconde année à la rentrée universitaire 2028.
1 version
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 novembre 2020Art. 2
1 version
1 modifié
Créé le 17 avril 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 9 mars 2026.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la stratégie et qualité des formations,
L. Régnier
La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer,
A.-G. Baudouin
En vigueur depuis le vendredi 17 avril 2026