Arrêté du 9 mars 2023

Article 3

Créé le 18 mars 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise en œuvre du traitement dans les établissements autorisés à délivrer le diplôme national de master

Résumé. Ce traitement est utilisé dans les écoles qui peuvent donner des diplômes de master.

Le traitement est mis en œuvre dans l'ensemble des établissements autorisés par l'Etat à délivrer le diplôme national de master.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 18 mars 2023

Le traitement est mis en œuvre dans l'ensemble des établissements autorisés par l'Etat à délivrer le diplôme national de master.