Arrêté du 9 mars 2020

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-1-1

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Ajout de diplômes et de leurs conditions d'exercice

Résumé. Un nouvel arrêté ajoute des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et inclut leurs conditions d'exercice.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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