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Réorganisation du catalogue des qualifications sportives
A modifié les dispositions suivantes :
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Arrêté du 9 mars 2020
A modifié les dispositions suivantes :
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Code du sport
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Art. Annexe II-1 (art. A212-1)
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Diplômes sportifs : niveaux d’encadrement & restrictions
Code du sport · art. Annexe II-1 (art. A212-1) (M)
Code du sport : règles et sécurité
Code du sport.
Organisation des études supérieures dans l'espace européen
Code de l'éducation · art. D123-13
Surveillance obligatoire des piscines payantes
Code du sport · art. L322-7
Conditions de validité et d'usage du permis de conduire
Code de la route · art. R221-1
Art. A322-42
Code du sport
Art. A322-71
Code du sport
Art. A322-72
Code du sport
Art. A322-147
Code du sport
Art. A322-165
Code du sport