Arrêté du 9 mars 2020

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe II-1 (art. A212-1)

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Réorganisation du catalogue des qualifications sportives

Résumé. Le catalogue des qualifications sportives est réorganisé avec de nouveaux programmes STAPS jusqu'en janvier 2024, tout en supprimant certains anciens titres spécialisés.

A modifié les dispositions suivantes :

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