La ministre des sports,
Vu le code de la santé publique, notamment les 1°, 2° et 3° de l'article D. 1172-2 (Prescription d'activité physique par les médecins)Art. D.1172-2Prescription d'activité physique par les médecinsLes médecins peuvent prescrire une activité physique adaptée à des patients spécifiques, comme ceux atteints de maladies chroniques ou en perte d'autonomie. ;
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport)Art. L.212-1Diplôme obligatoire pour enseigner le sportPour enseigner le sport contre rémunération, il faut avoir un diplôme reconnu qui garantit la sécurité des pratiquants. et suivants, R. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport)Art. R.212-1Diplôme obligatoire pour enseigner le sportPour enseigner le sport contre rémunération, il faut avoir un diplôme qui prouve qu'on sait assurer la sécurité des pratiquants et des tiers. et suivants et A. 212-1 (Diplômes requis pour enseigner le sport)Art. A.212-1Diplômes requis pour enseigner le sportPour enseigner le sport contre rémunération, il faut avoir un diplôme reconnu dans une liste officielle. et suivants ;
Vu l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 et pris en application de l'article L. 212-1 du code du sport (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport)Art. L.212-1Diplôme obligatoire pour enseigner le sportPour enseigner le sport contre rémunération, il faut avoir un diplôme reconnu qui garantit la sécurité des pratiquants. ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 2016 (Arrêté du 22 janvier 2016 sur l'enseignement du sport)Arrêté du 22 janvier 2016 sur l'enseignement du sportLes diplômés avant fin 2015 peuvent continuer à enseigner le sport contre paiement, avec des modifications dans le Code du sport. fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport,
Arrête :