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Arrêté du 9 mars 2020

modifiant des dispositions réglementaires du code du sport (partie Arrêtés)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réorganisation des qualifications sportives jusqu'en janvier 2024

Résumé. Un arrêté du 9 mars 2020 réorganise les qualifications sportives en ajoutant de nouveaux programmes STAPS jusqu'en janvier 2024 et en supprimant certains anciens titres spécialisés.

La ministre des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment les 1°, 2° et 3° de l'article D. 1172-2 (Prescription d'activité physique par les médecins) ;

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport) et suivants, R. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport) et suivants et A. 212-1 (Diplômes requis pour enseigner le sport) et suivants ;

Vu l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 et pris en application de l'article L. 212-1 du code du sport (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport) ;

Vu l'arrêté du 22 janvier 2016 (Arrêté du 22 janvier 2016 sur l'enseignement du sport) fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport,

Arrête :

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Réorganisation du catalogue des qualifications sportives

Résumé. Le catalogue des qualifications sportives est réorganisé avec de nouveaux programmes STAPS jusqu'en janvier 2024, tout en supprimant certains anciens titres spécialisés.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 18 mars 2020

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 mars 2020.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé

En vigueur depuis le mercredi 18 mars 2020

Arrêté du 9 mars 2020
Article 1
Article 2