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Arrêté du 9 mars 2020

La ministre des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment les 1°, 2° et 3° de l'article D. 1172-2 ;

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 et suivants, R. 212-1 et suivants et A. 212-1 et suivants ;

Vu l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 et pris en application de l'article L. 212-1 du code du sport ;

Vu l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport,

Arrête :

Créé le 18 mars 2020

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 mars 2020.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

G. Quénéhervé

En vigueur depuis le mercredi 18 mars 2020

Arrêté du 9 mars 2020
Article 1
Article 2