Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des définitions de véhicules et du contrôle technique
Résumé. L'arrêté modifie la définition des véhicules lourds et légers, ainsi que les termes liés au contrôle technique des véhicules.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2004Art. 2 → Version 7
- Arrêté du 27 juillet 2004Art. 2