Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des structures et programmes financés dans le domaine de la santé
Résumé. L'arrêté modifie la liste des structures, programmes et actes pris en charge pour la recherche médicale, l'enseignement et les soins spécialisés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 mars 2009Art. 1 : Prise en charge des activités de recherche, d'enseignement et de soins spécialisés
→ Version 3
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- Arrêté du 13 mars 2009Art. 1