Arrêté du 9 mars 1993

Article 2

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Article 2

Art. 2. - Le référentiel caractéristique des compétences professionnelles et le programme de ce certificat d’aptitude professionnelle figurent en annexe 1 du présent arrêté (1).

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Abrogation à venir31 décembre 2028

En vigueur du 27 mars 1993 au 30 décembre 2028 · Sera abrogé le 31 décembre 2028

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Diplôme en gravure : compétences et programme

Résumé. Un arrêté de 1993 décrit les compétences et le programme pour un diplôme en gravure avec quatre spécialités différentes.

Art. 2. - Le référentiel caractéristique des compétences professionnelles et le programme de ce certificat d’aptitude professionnelle figurent en annexe 1 du présent arrêté (1).

Historique des versions

Abrogé à compter du dimanche 31 décembre 2028

Abrogé parArrêté du 27 août 2026art. 13 (V)

En vigueur du samedi 27 mars 1993 au samedi 30 décembre 2028

Source : Légifrance