Arrêté du 9 mai 2022

Article 1

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Article 1

Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé (Classement du risque épizootique d'influenza aviaire) est qualifié de « élevé » dans les départements listés en annexe du présent arrêté.
Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé (Classement du risque épizootique d'influenza aviaire) est qualifié de « modéré » sur tout le reste du territoire de la France métropolitaine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé9 juin 2022

Créé le 10 mai 2022 · Abrogé le 9 juin 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement des risques de maladie aviaire en France

Résumé. La France a classé certains départements à risque élevé de maladie aviaire, tandis que le reste du territoire est à risque modéré.

Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé (Classement du risque épizootique d'influenza aviaire) est qualifié de « élevé » dans les départements listés en annexe du présent arrêté.
Le niveau de risque épizootique tel que défini à l'article 3 de l'arrêté du 16 mars 2016 susvisé (Classement du risque épizootique d'influenza aviaire) est qualifié de « modéré » sur tout le reste du territoire de la France métropolitaine.

Historique des versions

En vigueur du mardi 10 mai 2022 au mercredi 8 juin 2022

Source : Légifrance