Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de deux articles d'un arrêté
Résumé. L'arrêté du 4 novembre 2021 perd ses articles 1 et 3.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 novembre 2021Art. 1 : Qualification du risque épizootiqueArrêté du 4 novembre 2021Art. 3 : Exécution et publication de l'arrêté
- Arrêté du 4 novembre 2021Art. 1, Art. 3